NTC rappelle qu’il est strictement interdit de procéder à tout acte de cybercriminalité : à savoir les infractions contre la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité de l’accès, des contenus, données et systèmes informatiques du site, sans que cette liste ne soit exhaustive.

Vous vous engagez ainsi à respecter les règles de déontologie informatique et notamment à ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquence de :

• Usurper l’identité d’autrui ;
• S’approprier le mot de passe d’un autre utilisateur ;
• Modifier ou détruire des informations ne vous appartenant pas ;
• Accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs sans leur autorisation ;
• Vous connecter ou tenter de vous connecter sur un compte sans autorisation ;
• Laisser quelqu’un utiliser votre nom d’utilisateur et/ou votre mot de passe ;
• Détourner l’une des fonctionnalités du site de son usage normal ;
• D’endommager, mettre hors service, surcharger ou détériorer le serveur ou le réseau.

Cette liste pourrait être complétée dans le respect des dispositions légales et réglementaires actuelles.

Vous vous engagez, par ailleurs, à ne pas essayer d’avoir un accès non autorisé au site, à ne pas recueillir sans autorisation des informations stockées sur le site, ses serveurs ou des ordinateurs associés par n’importe quels moyens non intentionnellement rendus disponibles par le site.

En cas de manquement par un utilisateur à l’une ou l’autre des règles précitées, NTC se réserve le droit de lui bloquer l’accès à tout ou partie des services du site, de façon temporaire ou définitive, sans aucune contrepartie et notification à l’utilisateur.